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Mentions Légales
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des utilisateurs et visiteurs du site : www. la-martinery.fr les informations suivantes :
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Statut du propriétaire : société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : LA MARTINERY
Au Capital de : €
SIRET : 92243824700012
R.C.S. : Roanne
Numéro TVA intracommunautaire : FR07922438247
Adresse : 77 rue Maréchal 42300 ROANNA
Tél :
Adresse de courrier électronique : contact@ la-martinery.fr
Le Créateur du site est : www.younivers.fr
Le Responsable de la publication est : FUYATIER Christelle ,
Contactez le responsable de la publication : contact@ la-martinery.fr
Le responsable de la publication est personne morale
Le Webmaster est : Vincent Foraison
Contactez le Webmaster : contact@younivers.fr
L’hébergeur du site est : Foraison 52 boulevard d’Arras 42300 Roanne
Crédit photos Patricia Foraison you'Nivers et Crédit photos La martinery
2. Description des services fournis :
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des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www. la-
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soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes
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sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de
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écrite préalable à l’email : contact@younivers.fr .
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sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux
dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive
Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site www. la-martinery.fr, le propriétaire du site ne
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janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un
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